Le Programme doit être lisible avant de demander la confiance.
Les explications publiques, les éditions de lecture et les dossiers destinés à un public précis sont séparés afin de fournir le bon niveau de détail sans exposer les documents confidentiels.
Éditions publiques / Documents professionnels contrôlés
IB-DOC-01Édition publiquePrésentation officielle et charte fondatrice
IB-DOC-02Édition publiqueOrigine intellectuelle et manifeste
IB-DOC-03Accès contrôléDoctrine et modèle opérationnel
IB-DOC-04Accès contrôléGouvernance, autorité et indépendance
IB-DOC-05Édition publiqueDroits, protection et correction des participants
IB-DOC-06Accès contrôléCadre de coopération institutionnelle
IB-DOC-07Édition publiqueNorme d’interprétation des documents et de la vérification
IB-DOC-08Accès contrôléCadre de nœud local et d’exécution limitée
IB-DOC-09Accès contrôléCadre de preuve, apprentissage et évaluation
IB-DOC-10Accès contrôléGuide de conception pilote et de préparation
IB-DOC-11Accès contrôléVue d’ensemble de l’architecture technique
IB-DOC-12Accès contrôléNorme contenu, langues, image et accessibilité
IB-DOC-13Accès contrôléDossier d’exécution et de qualité
IB-DOC-14Accès contrôléAccords et confirmations institutionnelles approuvés
Éditions publiques
Ces éditions présentent le Programme, son origine intellectuelle, ses limites institutionnelles, les droits des participants, les preuves et la correction. Elles n’activent aucun parcours, partenaire ou service de vérification.
Documents professionnels contrôlés
Les documents d’exécution, juridiques, techniques ou propres à une organisation sont communiqués pour une finalité définie à un destinataire identifié au moyen d’un code personnel temporaire.
Accès documentaireDemander un dossier au Secrétariat
Indiquez votre identité, organisation, fonction, finalité, dossier demandé et langue. Le Secrétariat vérifie le périmètre et l’autorisation avant l’accès.
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